Comment savoir si je peux ouvrir un compte HSA ?
- Vous devez être inscrit à un régime de santé à franchise élevée (HDHP).
- Vous n'êtes pas couvert par une couverture disqualifiante - une couverture disqualifiante comprend la couverture d'un autre régime de santé, y compris la couverture d'un régime du conjoint, d'un Health FSA, d'un HRA, d'un régime de télémédecine ou de tout autre régime qui fournit une couverture disqualifiante avant que vous n'ayez atteint la franchise minimale du HSA.
- Vous n'êtes pas affilié à Medicare
- Vous n'êtes pas à la charge de quelqu'un d'autre
Puis-je adhérer à un HSA à mon nom si mon conjoint bénéficie d'un plan HDHP ?
Non, mais vous pouvez être affilié à la couverture familiale HSA de votre conjoint.
Quand puis-je ouvrir un compte HSA ?
Vous devenez éligible au HSA le premier jour du mois suivant où vous remplissez les critères d'éligibilité au HSA. Si vous choisissez une HDHP le 15 mars, vous serez éligible au HSA le 1er avril.
Qu'est-ce qui est éligible dans le cadre de mon HSA ?
Cliquez ici pour obtenir la liste des articles et services éligibles.
Forma n'examine pas les demandes de remboursement du HSA ni les transactions par carte. Il incombe donc au titulaire du compte de n'utiliser les fonds du HSA que pour des dépenses admissibles.
Puis-je ouvrir un compte HSA au milieu de l'année ?
Oui, tant que vous remplissez les conditions d'éligibilité au HSA.
Puis-je utiliser l'argent de mon HSA pour payer des dépenses antérieures au début de mes prestations HSA ?
Non, vous ne pouvez pas utiliser les cotisations HSA pour rembourser des dépenses engagées avant la création du HSA.
Cependant, si vous aviez un autre HSA avant d'établir un nouveau HSA, la date d'établissement du nouveau HSA pourrait être la date d'établissement de l'ancien HSA si vous avez un HSA avec un solde supérieur à 0 $ à tout moment au cours de la période de 18 mois se terminant à la date d'établissement du dernier HSA. Par exemple, si vous ouvrez un compte HSA auprès d'un autre fournisseur le 1/1/22 et que vous y déposez de l'argent, puis que vous ouvrez un compte HSA auprès de Forma le 1/1/23, le compte HSA de Forma sera considéré comme établi le 1/1/22 et pourra rembourser les demandes de remboursement à partir de la date d'origine. Mais si vous n'avez qu'un seul compte HSA, aucune dépense engagée avant l'ouverture de ce compte ne peut être remboursée.
Qu'advient-il de mon HSA si je perds mon éligibilité ?
Si vous perdez votre éligibilité au HSA, vous ne pourrez plus verser de cotisations sur le compte HSA. Cependant, le compte vous appartient toujours et l'argent que vous avez versé reste à votre disposition. Vous pouvez également continuer à retirer de l'argent de votre compte lorsque vous n'avez plus le droit de cotiser.
Vous pouvez toujours cotiser à votre HSA si vous avez perdu votre éligibilité au milieu du mois. Par exemple, si votre plan de santé change le 10 juin, vous pouvez encore cotiser au HSA jusqu'au 30 juin.
Il est de votre responsabilité de vous assurer que les dépenses ont été encourues pendant la période éligible, car l'administrateur n'examine pas les demandes de remboursement du HSA.