Cotiser à votre compte d’épargne santé (HSA) est une excellente façon d’épargner pour les frais de santé, mais il est important de s’assurer que vos cotisations respectent les directives de l’IRS. Si vous contribuez plus que la limite annuelle ou faites des contributions par erreur, vous devrez peut-être agir pour corriger l’erreur. Selon la situation, vous pourriez devoir retirer les fonds excédentaires pour éviter des pénalités ou ajuster le total de vos cotisations pour l’année fiscale applicable. Ce guide explique la différence entre les cotisations excédentaires et erronées, comment demander un retrait, et ce qu’il faut considérer pour corriger les cotisations au HSA.
Contributions excédentaires
Les cotisations excédentaires surviennent lorsque le total annuel des contributions à votre compte d’épargne santé (HSA) dépasse la limite de l’IRS.
Si cela se produit, vous devrez payer une taxe d’accise de 6% sur le montant excédentaire pour chaque année fiscale où les fonds supplémentaires restent dans votre HSA. Pour éviter cet impôt, vous pouvez retirer une partie ou la totalité des cotisations excédentaires si vous remplissez les conditions suivantes :
- Vous retirez les cotisations excédentaires avant la date limite des impôts, y compris les prolongations, pour l’année où les contributions ont été effectuées. Vous pouvez retirer les cotisations excédentaires de l’année précédente d’ici la mi-avril sur Forma. Pour en savoir plus, voyez ce qui se passe si je contribue trop à mon HSA?
- Vous retirez tout revenu gagné sur les cotisations retirées et incluez les gains dans le champ « Autres revenus » sur votre déclaration de revenus pour l’année où vous retirez les cotisations et les revenus.
Le retrait des cotisations excédentaires sera déclaré dans votre formulaire 1099-SA pour l’année fiscale donnée.
Contributions erronées
Les contributions erronées surviennent lorsque les contributions à votre HSA sont faites par erreur, même si elles ne dépassent pas la limite annuelle de l’IRS.
Il n’y a pas de pénalité en cas de contribution erronée, mais toute demande approuvée réduira le montant total de la contribution pour l’année fiscale applicable.
Pour retirer des contributions erronées de l’année précédente, vous devez le faire avant la date limite d’imposition (y compris les prolongations) pour cette année-là. Sur Forma, vous pouvez demander à retirer les contributions erronées jusqu’à la mi-avril. Pour en savoir plus, voyez ce qui se passe si je contribue trop à mon HSA pour plus d’informations.
Important: Vous ne devriez retirer les contributions excédentaires ou erronées que si vous avez fait les cotisations vous-même en dehors de la paie. Si les contributions excédentaires ou erronées ont été faites par le biais de déductions sur la paie, veuillez collaborer avec votre employeur pour effectuer ces corrections.
N’hésitez pas à contacter votre conseiller fiscal si vous avez des questions fiscales.