Contrairement à d'autres avantages avant impôt, votre HSA vous appartient et vous pouvez désigner des bénéficiaires directement à partir de votre compte Forma. Les bénéficiaires peuvent être des personnes physiques ou morales, comme un trust, qui recevront les fonds de votre HSA si vous décédez. En l'absence de bénéficiaires désignés, le solde de votre HSA sera transmis à votre succession et sera considéré comme un revenu imposable lorsque votre exécuteur testamentaire remplira votre dernière déclaration d'impôts.
Quels sont les types de bénéficiaires ?
Il existe deux types de bénéficiaires : les bénéficiaires principaux et les bénéficiaires subsidiaires.
- Le bénéficiaire principal est la première personne (ou groupe de personnes) à qui les fonds HSA seront transférés au décès du titulaire du compte.
- Les bénéficiaires subsidiaires servent d'appoint si les bénéficiaires principaux sont décédés. Si aucun bénéficiaire principal n'est en vie au moment du décès du titulaire du compte, les bénéficiaires subsidiaires recevront les fonds.
Important : vous pouvez désigner à la fois des bénéficiaires principaux et des bénéficiaires subsidiaires, mais vous devez avoir au moins un bénéficiaire principal avant d'ajouter un bénéficiaire subsidiaire.
Qui peut être bénéficiaire ?
Les conjoints, les amis, les membres de la famille - et même les personnes morales telles que les trusts - peuvent être bénéficiaires d'un HSA. Cependant, l'IRS établit des règles différentes pour la réception des fonds par les bénéficiaires en fonction de leur relation avec le propriétaire du compte.
Les différences les plus importantes se situent entre un conjoint et un non-conjoint.
Désignation du conjoint comme bénéficiaire
Lorsque le titulaire du compte désigne son conjoint comme bénéficiaire, ce dernier devient propriétaire du HSA après le décès du titulaire initial du compte. Comme le HSA est toujours intact, cela n'est pas considéré comme un événement imposable et ils bénéficient des mêmes avantages, y compris :
- Retirer de l'argent en franchise d'impôt pour payer des frais médicaux qualifiés
- Maintien d'une croissance exonérée d'impôt (à la fois les intérêts perçus sur le solde des liquidités et les rendements des investissements)
- Et cotiser au compte s'ils ont une assurance qualifiée HSA
Ils sont également soumis à la même pénalité de 20% s'ils retirent de l'argent pour payer des frais médicaux non qualifiés, et à la taxe d'accise de 6% sur les cotisations dépassant le plafond.
Désignation d'un bénéficiaire autre que le conjoint
Si le bénéficiaire du titulaire du compte est une personne autre que le conjoint, le HSA ne lui est pas transféré. En revanche, le compte est clôturé à la date du décès du titulaire du compte et n'est plus considéré comme un HSA.
Après la date de clôture, le bénéficiaire reçoit une distribution égale à la juste valeur marchande du solde du compte (liquidités et investissements) et doit la déclarer comme revenu imposable.
En raison de cet événement fiscal, le bénéficiaire pourrait se retrouver dans une tranche d'imposition plus élevée que d'habitude. Nous vous recommandons donc de consulter un conseiller fiscal pour décider qui vous souhaitez désigner comme bénéficiaire.
Désignation d'un trust comme bénéficiaire
Vous pouvez également désigner un trust comme bénéficiaire. Les avantages et les inconvénients liés à la désignation d'une fiducie en tant que bénéficiaire étant plus complexes, nous vous recommandons de consulter un conseiller fiscal avant de choisir cette option.
Comment ajouter des bénéficiaires à mon Forma HSA ?
Quel que soit votre statut professionnel actuel, vous avez la possibilité d'ajouter ou de modifier des bénéficiaires par le biais du menu déroulant "Gérer le HSA" sur la page de détails de votre HSA. Dans la liste déroulante, sélectionnez "Gérer les bénéficiaires" et ajoutez ou modifiez ces allocations.